Déposée le 12 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) MOCKERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PASTOURELLE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOCKERS domicilié(e) 63 route Nationale,67480 AUENHEIM (dossier no 2300458) - 67480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 502 723 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2300458) - 67080 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOCKERS SA Société Anonyme - 63 route Nationale,67480 AUENHEIM (dossier no 2300458) - 67480 - France - SIREN 688502723
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2300458) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2005 n°2300458 - Publication au BOPI 2005-11-08
Renouvellement sans limitation n°2057617 - Publication au BOPI 1995-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17
Armatures de portes (métalliques), arrêts de portes (métalliques), cadres de portes (métalliques), chaînes de sûreté, charnières métalliques, châssis de portes (métalliques), clenches, ferme-porte, fermetures de portes (métalliques), ferrures de portes, galets de portes, garnitures de portes (métalliques), huisseries métalliques, marteaux de portes, poignées de portes (en métal), panneaux de portes métalliques, verrous de portes, portes métalliques, serrures métalliques, targettes, verrous.Armatures de portes (non métalliques), bois de construction, bois de placage, bois façonnés, boiseries, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, matériaux de construction non métalliques, escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, huisseries non métalliques, lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, lames de parquets, lattes non métalliques, revêtements de murs (construction) non métalliques, portails non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques, volets non métalliques. Pans de boiseries pour meubles, charnières non métalliques, chevilles non métalliques, travaux d'ébénisterie, écrous non métalliques, étagères, garnitures de portes (non métalliques), meubles, pans de boiseries pour meubles, portes de meubles, rayons de meubles, patères pour vêtements (non métalliques), portemanteaux (meubles), porte-parapluies, porte-revues, garnitures de portes non métalliques, serrures non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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